Délibérations, procès verbaux, compte-rendus de séances

Délibérations :

 

  • Conseil Communautaire du 11 avril 2024 : 

1. DIRECTION GENERALE

  • Installation d’un nouveau conseiller communautaire titulaire suite à la démission de M. Christophe MOUTAUD et mise à jour du tableau du Conseil Communautaire
  • Modifications statutaires du syndicat mixte de production et d’interconnexion d’eau potable de la Creuse (SMPIEP23)

2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

  • Convention entre le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de la Creuse (CAUE) et la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret

3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

  • Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) des Bassins d’Apprentissage Mobiles (BAM)
  • Règlement Intérieur des Bassins d’Apprentissage Mobiles (BAM)
  • Convention de mise à disposition des Bassins d’Apprentissage Mobiles (BAM) au Cercle des Nageurs Guérétois

4. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

  • Refonte du réseau de transports collectifs de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret - Choix du scénario du futur réseau "agglo’Bus"

5. DIRECTION DE LA LECTURE PUBLIQUE

  • Demande d’adhésion de la Bibliothèque Multimédia à l’association « Lire en Creuse »
  • Demande d’adhésion de la Bibliothèque Multimédia à l’association « Images en bibliothèques »

6. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

  • Création d’emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée - Direction de l’Aménagement du Territoire - Service Politique de la Ville
  • Convention de mise à disposition de MNS du Cercle des Nageurs Guérétois auprès de la collectivité
  • Convention de mise à disposition consécutive à transfert de compétence
  • Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle (PPAE)

 

1. DIRECTION GENERALE

2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

4. DIRECTION DE LA LECTURE PUBLIQUE 

5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

6. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

 

 

1. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

2. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

3. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE
Présentation des budgets primitifs 2024 :

Autorisation de programme / crédit de paiement – exercice 2024 (mis en ligne le 16.02.2024)
Application de la fongibilité des crédits – exercice 2024 (mis en ligne le 16.02.2024)
Vote du taux de cotisation foncière des entreprises – année 2024 (mis en ligne le 16.02.2024)
Vote des taux de taxe sur le foncier bâti, foncier non bâti et taxe d’habitation des résidences secondaires – année 2024 (mis en ligne le 16.02.2024)

 

1. DIRECTION GENERALE

2. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

3. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

 

1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

6. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

7. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

8. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

 

 

1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

6. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

Décisions modificatives :

7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

 

  • Bureau Communautaire du 16 novembre 2023 :

 

1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

2. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

Budget principal : DM N°2/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
Budget annexe Ecovillage : DM N°1/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
Budget annexe Immobilier d’entreprises : DM N°1/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
Budget annexe Parc Animalier : DM N°1/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
Budget annexe Equipements et sites divers : DM N°1/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
Budget annexe Eau potable : DM N°2/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
Budget annexe Assainissement : DM N°2/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
Budget annexe SPANC : DM N°1/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
Budget annexe Transports publics : DM N°1/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)

3. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

5. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

6. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

 

  • Bureau Communautaire du 28 septembre 2023 :

Renouvellemenent adhésion 2023 CPIE additif (mis en ligne le 21.12.2023)

 

1. DIRECTION GENERALE

2. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

3. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

5. DIRECTION DE LA LECTURE PUBLIQUE

 6. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

7. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

8. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

9. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

  • Bureau du 29 juin 2023

Attribution des subventions aux associations et autres organismes pour l'année 2023 (hors subventions aux clubs sportifs) - Complément (mis en ligne le 03.07.2023)

Complément attribution des subventions aux clubs sportifs pour l'année 2023 sur la base du règlement adopté par le conseil communautaire du 11 décembre 2014 (mis en ligne le 03.07.2023)

Convention de prêt à usage de biens entre la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret et Monsieur et Madame BRANDERHORST (mis en ligne le 03.07.2023)

Avenant N°2 à la convention d'occupation domaniale avec le GIE "Les Monts de Guéret" (mis en ligne le 03.07.2023)

Quincaillerie numérique : passation d'un bail civil avec l'association "APF France Handicap" (mis en ligne le 03.07.2023)

Aérodrome Guéret Saint-Laurent - Autorisation passages raccordements électriques (mis en ligne le 03.07.2023)

 

1. DIRECTION GENERALE

2. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

3. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

4. DIRECTION DE LA LECTURE PUBLIQUE

5. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

6. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

7. MOTION

 

1. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

2. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

 

1. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

2. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

3. DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

6. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

 

 

 

1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

2. DIRECTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

3. DIRECTION LECTURE PUBLIQUE

4. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

- TRANSPORT PUBLIC

- RESSOURCES NATURELLES

5. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

6. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

 

1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

2. DIRECTION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

- HABITAT

- POLITIQUE DE LA VILLE

3. DIRECTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

- TOURISME

4. DIRECTION LECTURE PUBLIQUE

5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

6. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

7. DIRECTION DE L'INGENIERIE FINANCIERE

8. MOTION

 

 

1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

6. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

7. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

8. CABINET

MOTION D'URGENCE sur la nécessité de l’instauration d’un bouclier tarifaire pour les boulangeries et les TPE (mis en ligne le 16.12.2022)

 

1. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

2. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

4. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

5. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

6. DIRECTION DE L'INGENIERIE FINANCIERE

7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

CABINET

Motion pour la reprogrammation immédiate du train Intercités de 07h35 - ligne BRIVE/PARIS VIA LA SOUTERRAINE (mis en ligne le 28.11.2022)

 

 

 

 

Motion pour le soutien de l'Etat aux collectivités locales et aux EPCI dans un contexte d'augmentation des coûts de l'énergie, des matières premières et des denrées alimentaires (mis en ligne le 19.09.22)