Concertation et enquête publique :
- Avis de l'Etat
- Avis de la CDCEA
- Avis de l'autorité environnementale
- Avis de la Chambre d'Agriculture
- Avis de la CCI
Dossier du SCoT approuvé :
Document d'orientations et d'objectifs :
- Plan des servitudes d'utilité publique
- Plan des contraintes
- Carte ZACOM et Trame Verte et Bleue
- Document d'orientations et d'objectifs approuvé
Projet d'aménagement et développement durable :
Rapport de présentation :
- Diagnostic
- Diagnostic commercial
- Articulation avec d'autres schéma
- Etat initial de l'environnement
- Incidences et mesures
- Explications sur les choix
- Résumé non technique
Pièces administratives :
- Arrêté périmètre du SCoT
- Délibération du 17 décembre 2004 : convention de mise à dispositiondes services de l'Etat
- Délibération du 17 décembre 2004 : prescrption, élaboration et modalités de concertation SCoT
- Procès verbal Conseil Communautaire du 4 mai 2009 PADD
- Délibération du 13 avril 2012 : arrêté SCoT
- Délibération du 13 avril 2012 : bilan concertation SCoT
- Délibération approbation SCoT